Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CAGOUILLARDE
Numéro de dépôt :
1260083
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
06/02/1994
Présentation de la marque LA CAGOUILLARDE
Déposée le 6 février 1984 par madame CHACUN née GOUYON Marie Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LA CAGOUILLARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CAGOUILLARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAGOUILLARDE est expirée depuis le 6 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27