DOMAINE DU RIVALLON
Présentation de la marque DOMAINE DU RIVALLON
Déposée le 24 juillet 1990 par madame CHABUT JOSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU RIVALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU RIVALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU RIVALLON arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.
Demande de renouvellement le 22 avril 2010 n°2438310 - Publication au BOPI 2010-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2179897 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528139 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 8 août 2010 n°2446549 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-08
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553001 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750565 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10