Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEW SPORT
Numéro de dépôt :
1733040
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/01/1996
Présentation de la marque NEW SPORT
Déposée le 23 janvier 1986 par CHABUT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « NEW SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEW SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW SPORT est expirée depuis le 23 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11