Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEGES SYSTEM
Numéro de dépôt :
1557515
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
18/10/1999
Présentation de la marque SIEGES SYSTEM
Déposée le 18 octobre 1989 par CHABUEL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « SIEGES SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIEGES SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES SYSTEM est expirée depuis le 18 octobre 1999.
CHABUEL Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15