Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHABUEL MICHEL
/
GROUPE CONCORDANCE LE PRET A EQUIPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE CONCORDANCE LE PRET A EQUIPER
MONSIEUR CHABUEL MICHEL

Numéro de dépôt :
96634049
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque GROUPE CONCORDANCE LE PRET A EQUIPER

Déposée le 8 juillet 1996 par monsieur CHABUEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE CONCORDANCE LE PRET A EQUIPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est monsieur CHABUEL MICHEL domicilié(e) 37 RUE DE LA PIE, 35400 SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHABUEL MICHEL - France.

La marque GROUPE CONCORDANCE LE PRET A EQUIPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE CONCORDANCE LE PRET A EQUIPER est expirée depuis le 8 juillet 2006.

CHABUEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SIEGES SYSTEM , GROUPE ACCORDANCE L'ACCORD DANS LA CONFIANCE


MONSIEUR CHABUEL MICHEL - 37 RUE DE LA PIE, 35400 SAINT MALO - France


MONSIEUR CHABUEL MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Meubles en bois, métal, rotin, cuir, plastique