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Marques déposées par la société CHABROL Serge
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CLOS MALFOURAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS MALFOURAT
CHABROL Serge

Numéro de dépôt :
92415841
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque CLOS MALFOURAT

Déposée le 2 avril 1992 par la société CHABROL Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS MALFOURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société CHABROL Serge domicilié(e) Malfourat, 24240 MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 156 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABROL Serge - France.

La marque CLOS MALFOURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MALFOURAT est expirée depuis le 2 avril 2002.

CHABROL Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DAROS MALFOURAT


CHABROL Serge - Malfourat, 24240 MONBAZILLAC - France - SIREN 304156946


CHABROL Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vins AOC