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Marques déposées par CHABROL Laurent
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CASCAVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCAVELLE
CHABROL Laurent

Numéro de dépôt :
94527144
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque CASCAVELLE

Déposée le 29 juin 1994 par CHABROL Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASCAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est CHABROL Laurent, domicilié(e) 49 bis, rue des Cloys, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDGB G. BACHASSON - France.

La marque CASCAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCAVELLE est expirée depuis le 29 juin 2004.


CHABROL Laurent - 49 bis, rue des Cloys, 75018 PARIS - France


PDGB G. BACHASSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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