Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIVANI
Numéro de dépôt :
1695992
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2001
Présentation de la marque DIVANI
Déposée le 23 septembre 1991 par CHABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIVANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVANI est expirée depuis le 23 septembre 2001.
CHABRIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09