PARIS BY NIGHT
Présentation de la marque PARIS BY NIGHT
Déposée le 6 décembre 1995 par CHABRIERES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARIS BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PARIS BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS BY NIGHT est expirée depuis le 6 décembre 2005.
CHABRIERES François a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 août 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°374783 - Publication au BOPI 2003-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04