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Marques déposées par CHABRIERES François
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PARIS BY NIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS BY NIGHT
CHABRIERES François

Numéro de dépôt :
95601623
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque PARIS BY NIGHT

Déposée le 6 décembre 1995 par CHABRIERES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARIS BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est CHABRIERES François, domicilié(e) Le Clio B Parc Berger, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABRIERES François - France.

La marque PARIS BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS BY NIGHT est expirée depuis le 6 décembre 2005.

CHABRIERES François a également déposé les autres marques suivantes : WEEDNET BIODEGRADABLE A PLUS DE 90 % , MATERIAUX-PRODUITS.COM , JEAN DES SALINES , CADENTIA , LIGNE CREOLE , EAU DE COLOGNE EXTRA JEAN D'AIGLE


CHABRIERES François - Le Clio B Parc Berger, 13009 MARSEILLE - France


CHABRIERES François - France


Inscription le 1 août 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°374783 - Publication au BOPI 2003-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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