Marque expirée - Marque en non vigueur

... DES COLLINES ...
CHABRIERES FRANCOIS – MAURICE – MATHIEU

Numéro de dépôt :
97662079
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque ... DES COLLINES ...

Déposée le 30 janvier 1997 par CHABRIERES FRANCOIS – MAURICE – MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ... DES COLLINES ... »

Le déposant est CHABRIERES FRANCOIS – MAURICE – MATHIEU domicilié(e) 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE (dossier no 2332533) - 13360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS M. CHABRIERES domicilié(e) 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE (dossier no 2332533) - 13360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ... DES COLLINES ... est expirée depuis le 30 janvier 2017.


CHABRIERES FRANCOIS – MAURICE – MATHIEU - 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE (dossier no 2332533) - 13360 - France


FRANCOIS M. CHABRIERES - 410 VAL DE RIOU, PONT DE L'ETOILE,13360 ROQUEVAIRE (dossier no 2332533) - 13360 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332533 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538037 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, gels douche, shampooing, produits cosmétiques pour le bain, savons. Joaillerie, bijouterie, horlogerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.