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Marques déposées par la société CHABRIER Frères
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DOMAINE DU VIEUX CASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX CASTILLE
SCEA CHABRIER Frères, Société civile

Numéro de dépôt :
3068756
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010
DOMAINE DU VIEUX CASTILLE de CHABRIER Frères

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CASTILLE

Déposée le 29 novembre 2000 par la société CHABRIER Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société CHABRIER Frères domicilié(e) Rue du Temple, 30190 Bourdic - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 148 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHABRIER Frères - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX CASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CASTILLE est expirée depuis le 29 novembre 2010.


SCEA CHABRIER Frères, Société civile - Rue du Temple, 30190 Bourdic - France - SIREN 322148370


SCEA CHABRIER Frères - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Produits agricoles (ni transformés, ni préparés). Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) Vin de pays et d'appellation d'origine Eaux de vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.