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Marques déposées par la société CHABRIER frères société civile
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Reserve du Baron de Castille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Reserve du Baron de Castille
SCEA CHABRIER frères société civile

Numéro de dépôt :
3082989
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque Reserve du Baron de Castille

Déposée le 8 février 2001 par la société CHABRIER frères société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Reserve du Baron de Castille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société CHABRIER frères société civile domicilié(e) Rue du Temple, 30190 Bourdic - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 148 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHABRIER Frères - France.

La marque Reserve du Baron de Castille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reserve du Baron de Castille est expirée depuis le 8 février 2011.

CHABRIER frères société civile a également déposé les autres marques suivantes : Cellier des Vignobles d'Uzés , Mas de l'Evéque d'Uzés


SCEA CHABRIER frères société civile - Rue du Temple, 30190 Bourdic - France - SIREN 322148370


SCEA CHABRIER Frères - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364847 - Publication au BOPI 2003-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Produits agricoles (ni transformés, ni préparés) Sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières), vins de qualité, produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée. Eaux de vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.