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Marques déposées par la société CHABRIER fréres société civile
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Mas de l'Evéque d'Uzés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas de l'Evéque d'Uzés
SCEA CHABRIER fréres société civile

Numéro de dépôt :
3082990
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011

Présentation de la marque Mas de l'Evéque d'Uzés

Déposée le 8 février 2001 par la société CHABRIER fréres société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas de l'Evéque d'Uzés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société CHABRIER fréres société civile domicilié(e) Rue du Temple, 30190 Bourdic - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 148 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHABRIER Frères - France.

La marque Mas de l'Evéque d'Uzés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de l'Evéque d'Uzés est expirée depuis le 8 février 2011.

CHABRIER fréres société civile a également déposé les autres marques suivantes : Reserve du Baron de Castille , Cellier des Vignobles d'Uzés


SCEA CHABRIER fréres société civile - Rue du Temple, 30190 Bourdic - France - SIREN 322148370


SCEA CHABRIER Frères - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet partiel n°364848 - Publication au BOPI 2003-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Produits agricoles (ni transformés, ni préparés) Sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières). Eaux de vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.