Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHABRIER Claude
/
COURONNES EUROPEENS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COURONNES EUROPEENS
CHABRIER Claude

Numéro de dépôt :
97692536
Date de dépôt :
21/08/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COURONNES EUROPEENS

Déposée le 21 août 1997 par CHABRIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURONNES EUROPEENS »

Le déposant est CHABRIER Claude, domicilié(e) 46 rue de la Montagne, 68100 MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

CHABRIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : 3V 3VVV


CHABRIER Claude - 46 rue de la Montagne, 68100 MULHOUSE - France


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288312 - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1999-10-27

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres, sauces (condiments); épices, glace à rafraichir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.