Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABY TOISON D'OR TOISON ANTI-ESCARRE
CHABREDIER Christelle née DANIEL

Numéro de dépôt :
94530760
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque CHABY TOISON D'OR TOISON ANTI-ESCARRE

Déposée le 28 juillet 1994 par CHABREDIER Christelle née DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABY TOISON D'OR TOISON ANTI-ESCARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est CHABREDIER Christelle née DANIEL, domicilié(e) 38 Cours Blaise Pascal, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABREDIER Christelle - France.

La marque CHABY TOISON D'OR TOISON ANTI-ESCARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABY TOISON D'OR TOISON ANTI-ESCARRE est expirée depuis le 28 juillet 2004.


CHABREDIER Christelle née DANIEL - 38 Cours Blaise Pascal, 91000 EVRY - France


CHABREDIER Christelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Produit ou matériel paramédical, pour aides techniques pour personnes agées ou handicapées.Matériel de prévention de l'escarre Peau de mouton naturelle s'adaptant au lit, au fauteuil roulant, ou à un siège.Peau de mouton naturelle pour la prévention de l'escarre, le confort au quotidien à tout âge (du bébé au 3ème âge), et pour La Décoration tapis de selle pour chevaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.