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Marques déposées par monsieur CHABOUT SERGE
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La Flûte de Meaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Flûte de Meaux
Mr CHABOUT SERGE
CHABOUT FATIMA

Numéro de dépôt :
99812365
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2019

Présentation de la marque La Flûte de Meaux

Déposée le 15 septembre 1999 par monsieur CHABOUT SERGE et CHABOUT FATIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Flûte de Meaux »

Les déposants sont monsieur CHABOUT SERGE domicilié(e) 116 rue de MEAUX - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et CHABOUT FATIMA domicilié(e) 116 rue de MEAUX - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHABOUT SERGE domicilié(e) 116 rue de MEAUX - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Flûte de Meaux est expirée depuis le 15 septembre 2019.


Mr CHABOUT SERGE - 116 rue de MEAUX - 75019 - PARIS - France - SIREN 3

CHABOUT FATIMA - 116 rue de MEAUX - 75019 - PARIS - France - SIREN 3


Mr CHABOUT SERGE - 116 rue de MEAUX - 75019 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°443632 - Publication au BOPI 2006-11-13

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2009 n°2419577 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2009-10-01

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°563573 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Pain.