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Marques déposées par CHABOUIS Daniel
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ORTHOGRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOGRAM
CHABOUIS Daniel

Numéro de dépôt :
1320680
Date de dépôt :
22/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1995

Présentation de la marque ORTHOGRAM

Déposée le 22 août 1985 par CHABOUIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABOUIS Daniel domicilié(e) 20, rue Jonquoy, 75014 PARIS - France.

La marque ORTHOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOGRAM est expirée depuis le 22 août 1995.

CHABOUIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCALIER MUSICAL , CHRONOGRAM , LES FOLLES NUITS DE ... , DE PORT EN PORT. , VITAVURMS. , BRAVO MONSIEUR LE MAIRE , MAGICAM , AU PETIT BONHEUR LA FRANCE , DEUX PIERRE D'UN COUP , HISTOGRAM


CHABOUIS Daniel - 20, rue Jonquoy, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Emission-jeu télévisée Communication. Education et Divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.