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Marques déposées par CHABOUIS Daniel
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AU PETIT BONHEUR LA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PETIT BONHEUR LA FRANCE
CHABOUIS Daniel

Numéro de dépôt :
1463352
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque AU PETIT BONHEUR LA FRANCE

Déposée le 3 mai 1988 par CHABOUIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU PETIT BONHEUR LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABOUIS Daniel, domicilié(e) 20, rue Jonquoy, 75014 PARIS. - France.

La marque AU PETIT BONHEUR LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PETIT BONHEUR LA FRANCE est expirée depuis le 3 mai 1998.

CHABOUIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCALIER MUSICAL , CHRONOGRAM , LES FOLLES NUITS DE ... , DE PORT EN PORT. , VITAVURMS. , BRAVO MONSIEUR LE MAIRE , MAGICAM , DEUX PIERRE D'UN COUP , HISTOGRAM , ORTHOGRAM


CHABOUIS Daniel - 20, rue Jonquoy, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Emission télévisée, Edition

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.