Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWING BELLEVILLE
CHABOUD NICOLAS
FRIEDERICH ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3840007
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
SWING BELLEVILLE de CHABOUD NICOLAS

Présentation de la marque SWING BELLEVILLE

Déposée le 17 juin 2011 par CHABOUD NICOLAS et FRIEDERICH ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWING BELLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont CHABOUD NICOLAS domicilié(e) 14 B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France et FRIEDERICH ALEXANDRE domicilié(e) 20 RUE SAMBRE ET MEUSE - 68500 - GUEBWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABOUD NICOLAS domicilié(e) 14 B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France.

La marque SWING BELLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWING BELLEVILLE est expirée depuis le 17 juin 2021.


CHABOUD NICOLAS - 14 B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France

FRIEDERICH ALEXANDRE - 20 RUE SAMBRE ET MEUSE - 68500 - GUEBWILLER - France


CHABOUD NICOLAS - 14 B RUE NOTRE DAME - 50400 - GRANVILLE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.