CONFETTI
Présentation de la marque CONFETTI
Déposée le 12 mars 1996 par CHABOUD Georges Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFETTI est expirée depuis le 12 mars 2006.
CHABOUD Georges Gaston a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16