Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOME A L'ANCIENNE
Numéro de dépôt :
3004489
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
DIGNE
Présentation de la marque TOME A L'ANCIENNE
Déposée le 21 janvier 2000 par CHABOT SIMONE ET CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « TOME A L'ANCIENNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHABOT SIMONE ET CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372678 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10