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Marques déposées par CHABOT SIMONE ET CHARLES
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SAINT-MAYEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-MAYEUL
CHABOT SIMONE ET CHARLES

Numéro de dépôt :
3004488
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
21/01/2010

Présentation de la marque SAINT-MAYEUL

Déposée le 21 janvier 2000 par CHABOT SIMONE ET CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « SAINT-MAYEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est CHABOT SIMONE ET CHARLES, domicilié(e) LA PETITE COLLE, 04210 VALENSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABOT SIMONE ET CHARLES - France.

La marque SAINT-MAYEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-MAYEUL est expirée depuis le 21 janvier 2010.

CHABOT SIMONE ET CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : BANON TRADITION , TRUFFE DE VALENSOLE , SUBLIME DU VERDON , TOME A L'ANCIENNE , TETOUN , TOME DES QUATRE REINES , POIVRE D'ANE


CHABOT SIMONE ET CHARLES - LA PETITE COLLE, 04210 VALENSOLE - France


CHABOT SIMONE ET CHARLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 19 mars 2001 - Rejet partiel n°318320 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487415 - Publication au BOPI 2008-12-09

Inscription le 2 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475501 - Publication au BOPI 2008-06-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Fromages à base de produits laitiers.