Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POIVRE D'ANE
Numéro de dépôt :
3003667
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
DIGNE
Présentation de la marque POIVRE D'ANE
Déposée le 20 janvier 2000 par CHABOT SIMONE ET CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « POIVRE D'ANE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHABOT SIMONE ET CHARLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 2000 - Rejet total n°310943 - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-11-06