Déposée le 22 janvier 2014 par monsieur chabot sacha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Vapette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est monsieur chabot sacha domicilié(e) 38 rue de domfront - 61100 - FLERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chabot sacha domicilié(e) 38 rue de domfront - 61100 - FLERS - France.
La marque Vapette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vapette est expirée depuis le 22 janvier 2024.
chabot sacha a également déposé les autres marques suivantes : VAPOTARD
M. chabot sacha - 38 rue de domfront - 61100 - FLERS - France
M. chabot sacha - 38 rue de domfront - 61100 - FLERS - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683095 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Vaporisateurs personnels, atomiseurs de cigarette électronique, batterie de cigarettes électroniques, drip tip de cigarettes électroniques, clearomiseur de cigarettes électroniques, chargeur et adaptateur de cigarettes électroniques, étui pour cigarettes électroniques, pipe électronique, tout élement à assembler ou lié à la cigarette électronique, tout assemblage de batteries associées à un procédé libérant une vapeur ou un brouillard chargé ou pas de nicotine.
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