Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC
MADAME CHABOT FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
1756912
Date de dépôt :
06/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2001
FC de CHABOT FRANÇOISE

Présentation de la marque FC

Déposée le 6 août 1991 par madame CHABOT FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CHABOT FRANÇOISE domicilié(e) 38 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 77450 ESBLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE FRANCE-CODIS PRODUCTION S.A.R.L. EN FORMATION - France.

La marque FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC est expirée depuis le 6 août 2001.


MADAME CHABOT FRANÇOISE - 38 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 77450 ESBLY - France


AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE FRANCE-CODIS PRODUCTION S.A.R.L. EN FORMATION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04

Miroirs, produits en verre, bois, matières plastiques, aluminium, produits textiles, sur mesure et entrant dans l'isolation ou la décoration des portes et des fenêtres. Produits de décoration intérieure, en miroirs, verre, bois, aluminium, matières plastiques, cordes fleurs artificielles, produits horticoles ou forestiers. Conception de ces produits.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.