Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHABOT ALAINTODO
/
CHATEAU TERTRE DE FONTENOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERTRE DE FONTENOT
SCEA CHABOT ALAIN

Numéro de dépôt :
99827036
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DE FONTENOT

Déposée le 29 novembre 1999 par CHABOT ALAINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERTRE DE FONTENOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est CHABOT ALAINTODO domicilié(e) Les Roberts, 33790 PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 041 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERANT CHABOT Alain - France.

La marque CHATEAU TERTRE DE FONTENOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERTRE DE FONTENOT est expirée depuis le 29 novembre 2009.

CHABOT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : ALTOP , CHATEAU HAUT-ROBERT , CHATEAU HAUT ROBERT VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BORDEAUX ALAIN CHABOT VITICULTEUR RECOLTANT A PELLEGRUE , Château HAUT-ROBERT


SCEA CHABOT ALAIN - Les Roberts, 33790 PELLEGRUE - France - SIREN 411041049


GERANT CHABOT Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TERTRE DE FONTENOT à PELLEGRUE - GIRONDE.