Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSCALOR
Numéro de dépôt :
1346529
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
06/03/1996
Présentation de la marque TRANSCALOR
Déposée le 6 mars 1986 par CHABOSSON Pierre et LAVEDAN Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « TRANSCALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TRANSCALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346529.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCALOR est expirée depuis le 6 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34