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Marques déposées par monsieur CHABOD Stéphane
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PACHE PICQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHE PICQ
Monsieur CHABOD Stéphane
Monsieur HARLEAUX Pascal

Numéro de dépôt :
94502325
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque PACHE PICQ

Déposée le 18 janvier 1994 par monsieur CHABOD Stéphane et monsieur HARLEAUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACHE PICQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Les déposants sont monsieur CHABOD Stéphane domicilié(e) demeurant à PARIS (75008) - 5 Rue du Havre - France et monsieur HARLEAUX Pascal domicilié(e) demeurant à BELFORT (90000) - 4 Rue Mazarin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier CICILE - France.

La marque PACHE PICQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHE PICQ est expirée depuis le 18 janvier 2004.

CHABOD Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : A , MRS.PEEL , JOHN STEED , LA PENDERIE D'AMELIE


Monsieur CHABOD Stéphane - demeurant à PARIS (75008) - 5 Rue du Havre - France

Monsieur HARLEAUX Pascal - demeurant à BELFORT (90000) - 4 Rue Mazarin - France


Xavier CICILE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrages (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.