Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PENDERIE D'AMELIE
CHABOD Stéphane

Numéro de dépôt :
3156702
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
LA PENDERIE D\'AMELIE de CHABOD Stéphane

Présentation de la marque LA PENDERIE D'AMELIE

Déposée le 29 mars 2002 par CHABOD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PENDERIE D'AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est CHABOD Stéphane domicilié(e) 65 avenue Niel - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PENDERIE D'AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PENDERIE D'AMELIE est expirée depuis le 29 mars 2022.

CHABOD Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : A


CHABOD Stéphane - 65 avenue Niel - 75017 - PARIS - France


IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement avec limitation le 22 mars 2012 n°2494951 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos ; malles et valises ; parapluies ; cannes ; sellerie. Tissus et produits textiles, à savoir : étiquettes en tissus ; literie (linge) ; linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures de lits et de table. Vêtements ; chaussures ; gants (habillement) ; chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.