Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIMENT DES OISEAUX
Mme CHABOCHE NATHALIE

Numéro de dépôt :
4315820
Date de dépôt :
20/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2026
PIMENT DES OISEAUX de CHABOCHE NATHALIE

Présentation de la marque PIMENT DES OISEAUX

Déposée le 20 novembre 2016 par madame CHABOCHE NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PIMENT DES OISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est madame CHABOCHE NATHALIE domicilié(e) 6 RUE RAYMOND POINCARE - 92380 - GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chaboche Nathalie domicilié(e) 6 RUE Raymond Poincaré - 92380 - GARCHES - France.

La marque PIMENT DES OISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIMENT DES OISEAUX arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

CHABOCHE NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : PERLES DE POIVRE , LA PLANTATION , POIVRE LONG AU SEL , Poivre fermenté , FLEUR DE CURCUMA , Poivre au sel


Mme CHABOCHE NATHALIE - 6 RUE RAYMOND POINCARE - 92380 - GARCHES - France


Mme Chaboche Nathalie - 6 RUE Raymond Poincaré - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Café ; sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; biscottes.

Arbres (végétaux).