Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABLOZ ORTHOPEDIE
/
RHÔNE ORTHOPEDIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHÔNE ORTHOPEDIE
CHABLOZ ORTHOPEDIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3499349
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/05/2027
RHÔNE ORTHOPEDIE de CHABLOZ ORTHOPEDIE

Présentation de la marque RHÔNE ORTHOPEDIE

Déposée le 9 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABLOZ ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « RHÔNE ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABLOZ ORTHOPEDIE domicilié(e) 2 A Avenue Pierre de Coubertin - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 359 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque RHÔNE ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHÔNE ORTHOPEDIE arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

CHABLOZ ORTHOPEDIE a également déposé les autres marques suivantes : PRO CARVE , IO ISERE ORTHOPEDIE , CHABLOZ ORTHOPEDIE


CHABLOZ ORTHOPEDIE, Société par actions simplifiée - 2 A Avenue Pierre de Coubertin - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France - SIREN 440359917


Cabinet HECKE - Europole, 10 rue d'Arménie, B.P. 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 16 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695164 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Inscription le 23 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°695387 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642634 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Articles orthopédiques, orthèses et prothèses, membres artificiels.