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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chabloz Orthopédie
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PRO CARVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO CARVE
Chabloz Orthopédie Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3570620
Date de dépôt :
18/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/04/2018
PRO CARVE de Chabloz Orthopédie

Présentation de la marque PRO CARVE

Déposée le 18 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chabloz Orthopédie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « PRO CARVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chabloz Orthopédie domicilié(e) 32 bis, rue de La Liberté,38600 FONTAINE - 38600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 551 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO CARVE est expirée depuis le 18 avril 2018.

Chabloz Orthopédie a également déposé les autres marques suivantes : RHÔNE ORTHOPEDIE , IO ISERE ORTHOPEDIE , CHABLOZ ORTHOPEDIE


Chabloz Orthopédie Société à Responsabilité Limitée - 32 bis, rue de La Liberté,38600 FONTAINE - 38600 - France - SIREN 439551847


Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 26 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621269 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26

Articles orthopédiques, orthèses et prothèses, membres artificiels.