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Marques déposées par la société CHABLIS2M
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PARFUMS DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUMS DE BOURGOGNE
CHABLIS2M, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
4115701
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2024
PARFUMS DE BOURGOGNE de CHABLIS2M

Présentation de la marque PARFUMS DE BOURGOGNE

Déposée le 4 septembre 2014 par la société CHABLIS2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARFUMS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société CHABLIS2M domicilié(e) 15 RUE DE LA METAIRIE, CIVRY - 89440 - MASSANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 025 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABLIS2M, Mme TERNYNCK MARIE-NOELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA METAIRIE, CIVRY - 89440 - MASSANGIS - France.

La marque PARFUMS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUMS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 4 septembre 2024.

CHABLIS2M a également déposé les autres marques suivantes : Les Grands Lions , Lou Lou


CHABLIS2M, SOCIETE CIVILE - 15 RUE DE LA METAIRIE, CIVRY - 89440 - MASSANGIS - France - SIREN 793025602


CHABLIS2M, Mme TERNYNCK MARIE-NOELLE - 15 RUE DE LA METAIRIE, CIVRY - 89440 - MASSANGIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bourgogne ” et/ou “ Bourgogne Aligoté ” et/ou “ Bourgogne Mousseux ” et/ou “ Bourgogne Passe-tout-grains ” et/ou “ Côteaux Bourguignons ou Bourgogne Grand ordinaire ou Bourgogne Ordinaire ” et/ou “ Crémant de Bourgogne ”.