(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHABLIS ANDOUILLETTES ROUSSELET et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722160.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2008.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16