Déposée le 23 juillet 2015 par la société CHABLIS 2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA CHAPELLE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la société CHABLIS 2M domicilié(e) 15 rue de la métairie - 89800 - MASSANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 025 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABLIS 2M, Mme Ternynck Marie-Noelle domicilié(e) 15 rue de la métairie - 89800 - MASSANGIS - France.
La marque LA CHAPELLE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DES VIGNES arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.
CHABLIS 2M a également déposé les autres marques suivantes : LA FONTAINE GOBY
CHABLIS 2M, SOCIETE CIVILE - 15 rue de la métairie - 89800 - MASSANGIS - France - SIREN 793025602
CHABLIS 2M, Mme Ternynck Marie-Noelle - 15 rue de la métairie - 89800 - MASSANGIS - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vins à indication géographique protégée ; vins de pays ; cidres ; digestifs/alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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