Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAMPAGNARD
CHABIN Sébastien

Numéro de dépôt :
96605629
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque LE CAMPAGNARD

Déposée le 11 janvier 1996 par la société CHABIN Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAMPAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société CHABIN Sébastien domicilié(e) 6, route de soucy, 89260 LA CHAPELLE SUR OREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 565 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CHABIN Fils - France.

La marque LE CAMPAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMPAGNARD est expirée depuis le 11 janvier 2006.

CHABIN Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : SG COMDUTER


CHABIN Sébastien - 6, route de soucy, 89260 LA CHAPELLE SUR OREUSE - France - SIREN 400565966


ETS CHABIN Fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

VIN DE TABLE- MARQUE "LE CAMPAGNARD" Comprenant: - bouteilles 75cl - litres verre perdu - magnums plastiques - tout vins, rouge, blanc et rosé de différents degrés alcoolique sous le nom "LE CAMPAGNARD"