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Marques déposées par CHABILAND Michel Jean
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PEDALIER DYNAMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDALIER DYNAMIQUE
CHABILAND Michel Jean,Georges

Numéro de dépôt :
92413344
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque PEDALIER DYNAMIQUE

Déposée le 2 avril 1992 par CHABILAND Michel Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEDALIER DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est CHABILAND Michel Jean,Georges, domicilié(e) 18/20 rue du Pot de Fer, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABILAND Michel - France.

La marque PEDALIER DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDALIER DYNAMIQUE est expirée depuis le 2 avril 2002.


CHABILAND Michel Jean,Georges - 18/20 rue du Pot de Fer, 75005 PARIS - France


CHABILAND Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Véhicules, articles de gymnastique et de sport F

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].