Déposée le 5 février 2003 par CHABEUF Marie Joëlle et BLET Nadège
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Papooses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Les déposants sont CHABEUF Marie Joëlle domicilié(e) 17, avenue des Cèdres - Domaine de la Ronce ,92410 Ville d'Avray - 92410 - France et BLET Nadège domicilié(e) 11, les Châtaigners - Le Parc,78150 Rocquencourt - 78150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nadège Blet domicilié(e) Papooses, 23, rue Henri Simon,78000 Versailles - 78000 - France.
La marque Papooses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papooses est expirée depuis le 5 février 2013.
CHABEUF Marie Joëlle a également déposé les autres marques suivantes : cléofée
CHABEUF Marie Joëlle - 17, avenue des Cèdres - Domaine de la Ronce ,92410 Ville d'Avray - 92410 - France
BLET Nadège - 11, les Châtaigners - Le Parc,78150 Rocquencourt - 78150 - France
Nadège Blet - Papooses, 23, rue Henri Simon,78000 Versailles - 78000 - France
Inscription le 23 juin 2003 - retrait partiel n°372447 - Publication au BOPI 2003-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Produits de l'imprimerie, livres journaux, à l'exception de ceux des produits qui sont axés sur l'informatique professionnelle. Tous ces produits étant à destination de la jeunesse. Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) affiches, calendriers, linge de table en papier. Vêtements. Jeux, jouets. Cacao, sucre, riz, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat, boissons aux fruits, jus de fruits. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, organisation d'expositions, publicité sur réseau informatique. Publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Emissions télévisées. Education ; publication de livres et publication électroniques de livres et périodiques en ligne microédition à l'exception de ceux de ces services qui sont axés sur l'informatique professionnelle, tous ces produits étant à destination de la jeunesse. Divertissement, activités culturelles. Production et montage de films sur bandes vidéo ou dvd, pour le cinéma, la télévision, la publicité sur Internet, organisation de concours, d'exposition à but culturel ou éducatif. Service de jeux proposés en ligne. Conception et développement de logiciels, à savoir restrictivement création et entretien, pour le compte de tiers, de sites Web à l'exception de ceux des sites qui sont axés sur l'informatique professionnelle ou qui diffusent des logiciels, ces sites créés ou entretenus étant à destination de la jeunesse. Service de restauration (alimentation) crèches d'enfants.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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