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Marques déposées par CHABERT Sylvette
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GALERIE DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALERIE DU MOULIN
CHABERT Sylvette

Numéro de dépôt :
93475415
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque GALERIE DU MOULIN

Déposée le 7 juillet 1993 par CHABERT Sylvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALERIE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est CHABERT Sylvette, domicilié(e) 10, rue Robert Planquette, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT Sylvette - France.

La marque GALERIE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALERIE DU MOULIN est expirée depuis le 7 juillet 2003.

CHABERT Sylvette a également déposé les autres marques suivantes : PARIS SERA TOUJOURS PARIS


CHABERT Sylvette - 10, rue Robert Planquette, 75018 Paris - France


CHABERT Sylvette - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316188 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Bijouterie - horlogerie. Papier, carton produits de l'imprimerie. Photographies. Cartes à jouer. Clichés. Tissus. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.