Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI PATEE
CHABERT Philippe, Jean Marie

Numéro de dépôt :
1628686
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1999
CANI PATEE de CHABERT Philippe

Présentation de la marque CANI PATEE

Déposée le 12 avril 1989 par CHABERT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANI PATEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABERT Philippe, Jean Marie, domicilié(e) Quartier des Marmets, 13560 Sénas - France.

La marque CANI PATEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI PATEE est expirée depuis le 12 avril 1999.

CHABERT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CANI BOUL' , CANI PRESIDNT , CANI COMPLET , CANI SAUCE , CANI LEVURE , CANI-LEGUM' , CANI CURE , CANI DELICE UN VRAI DELICE , CANI TONIC , BINS


CHABERT Philippe, Jean Marie - Quartier des Marmets, 13560 Sénas - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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