Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANI COMPLET
CHABERT PHILIPPE, Jean, Marie

Numéro de dépôt :
1687227
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2001

Présentation de la marque CANI COMPLET

Déposée le 8 août 1991 par CHABERT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANI COMPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABERT PHILIPPE, Jean, Marie, domicilié(e) Quartier les marmets, 13560 Senas - France.

La marque CANI COMPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI COMPLET est expirée depuis le 8 août 2001.

CHABERT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : CANI BOUL' , CANI PATEE , CANI PRESIDNT , CANI SAUCE , CANI LEVURE , CANI-LEGUM' , CANI CURE , CANI DELICE UN VRAI DELICE , CANI TONIC , BINS


CHABERT PHILIPPE, Jean, Marie - Quartier les marmets, 13560 Senas - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivant, aliments pour animaux, malt