Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANI COMPLET
Numéro de dépôt :
1687227
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2001
Présentation de la marque CANI COMPLET
Déposée le 8 août 1991 par CHABERT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANI COMPLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CANI COMPLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI COMPLET est expirée depuis le 8 août 2001.
CHABERT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03