Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANI BOUL'
Numéro de dépôt :
1524738
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/1999
Présentation de la marque CANI BOUL'
Déposée le 12 avril 1989 par CHABERT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANI BOUL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CANI BOUL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANI BOUL' est expirée depuis le 12 avril 1999.
CHABERT Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39