Marque expirée - Marque en non vigueur

BINS
CHABERT Philippe, Jean, Pascal

Numéro de dépôt :
3582609
Date de dépôt :
17/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/06/2018
BINS de CHABERT Philippe

Présentation de la marque BINS

Déposée le 17 juin 2008 par CHABERT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BINS »

Le déposant est CHABERT Philippe, Jean, Pascal domicilié(e) 5 avenue Victor Hugo,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CHABERT domicilié(e) 5 Avenue Victor Hugo,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINS est expirée depuis le 17 juin 2018.


CHABERT Philippe, Jean, Pascal - 5 avenue Victor Hugo,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Philippe CHABERT - 5 Avenue Victor Hugo,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

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