Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUF
CHABERT Philippe Jean Marie

Numéro de dépôt :
94535097
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque TUF

Déposée le 1 septembre 1994 par CHABERT Philippe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 2 décembre 2024.

Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les Marmets, 13560 SENAS EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

La marque TUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUF est expirée depuis le 1 septembre 2004.

CHABERT Philippe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHABEAU , STAFKY , PRETTYCAT , PRESICAT , PRESIDOG , EMIDOG , PRETTYDOU , EMICAT , PRETTYDOG , CARMY


CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les Marmets, 13560 SENAS EN PROVENCE - France


CHABERT - France


Publication - Publication au BOPI 1994-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Republication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits agricoles (à l'exception des haricots), horticoles (à l'exception des haricots), forestiers et graines (à l'exception des graines de haricot), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des haricots), semences (à l'exception des semences de haricot), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.