Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PRESICAT
CHABERT Philippe Jean Marie

Numéro de dépôt :
94516768
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PRESICAT

Déposée le 15 avril 1994 par CHABERT Philippe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRESICAT »

Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les marmets, 13560 SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRESICAT est expirée depuis le 15 avril 2004.

CHABERT Philippe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHABEAU , STAFKY , PRETTYCAT , TUF , PRESIDOG , EMIDOG , PRETTYDOU , EMICAT , PRETTYDOG , CARMY


CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les marmets, 13560 SENAS - France


CHABERT - France


Inscription le 9 juin 1995 - RENONCIATION TOTALE n°185950 - Publication au BOPI 1995-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.