Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PRESICAT
CHABERT Philippe Jean Marie
Numéro de dépôt :
94516768
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PRESICAT
Déposée le 15 avril 1994 par CHABERT Philippe Jean Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRESICAT »
Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les marmets, 13560 SENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les marmets, 13560 SENAS - France
CHABERT - France
Inscription le 9 juin 1995 - RENONCIATION TOTALE n°185950 - Publication au BOPI 1995-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRESICAT"