Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSKA
CHABERT Philippe Jean Marie

Numéro de dépôt :
94516767
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque HOUSKA

Déposée le 15 avril 1994 par CHABERT Philippe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOUSKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les marmets, 13560 SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

La marque HOUSKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSKA est expirée depuis le 15 avril 2004.

CHABERT Philippe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHABEAU , STAFKY , PRETTYCAT , TUF , PRESICAT , PRESIDOG , EMIDOG , PRETTYDOU , EMICAT , PRETTYDOG


CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les marmets, 13560 SENAS - France


CHABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt