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Marques déposées par CHABERT Philippe Jean Marie
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CHABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABEL
CHABERT Philippe Jean Marie

Numéro de dépôt :
94511134
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque CHABEL

Déposée le 10 mars 1994 par CHABERT Philippe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les Marmets, 13560 SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

La marque CHABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABEL est expirée depuis le 10 mars 2004.

CHABERT Philippe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHABEAU , STAFKY , PRETTYCAT , TUF , PRESICAT , PRESIDOG , EMIDOG , PRETTYDOU , EMICAT , PRETTYDOG


CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les Marmets, 13560 SENAS - France


CHABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelle aliments pour les animaux, malt