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Marques déposées par CHABERT Philipe Jean Marie
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NOLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOLY
CHABERT Philipe Jean Marie

Numéro de dépôt :
94535096
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque NOLY

Déposée le 1 septembre 1994 par CHABERT Philipe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est CHABERT Philipe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les Marmets, 13560 SENAS EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

La marque NOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOLY est expirée depuis le 1 septembre 2004.

CHABERT Philipe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : FLIP


CHABERT Philipe Jean Marie - Quartier les Marmets, 13560 SENAS EN PROVENCE - France


CHABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt