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Marques déposées par monsieur Chabert Patrick
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PACOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACOM
M. Chabert Patrick

Numéro de dépôt :
4005186
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/05/2023
PACOM de Chabert Patrick

Présentation de la marque PACOM

Déposée le 16 mai 2013 par monsieur Chabert Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Chabert Patrick domicilié(e) clos les vessannes, chemin de la gaude - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chabert Patrick domicilié(e) clos les vessannes, chemin de la gaude - 06140 - VENCE - France.

La marque PACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACOM est expirée depuis le 16 mai 2023.

Chabert Patrick a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL INSTITUTE OF COFFEEOLOGY


M. Chabert Patrick - clos les vessannes, chemin de la gaude - 06140 - VENCE - France


M. Chabert Patrick - clos les vessannes, chemin de la gaude - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.