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Marques déposées par CHABERT PATRICK
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Bric' deco 38
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bric' deco 38
CHABERT PATRICK

Numéro de dépôt :
3214271
Date de dépôt :
04/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2013
Bric\' deco 38 de CHABERT PATRICK

Présentation de la marque Bric' deco 38

Déposée le 4 mars 2003 par CHABERT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bric' deco 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est CHABERT PATRICK domicilié(e) Les Peillets,38410 VAULNAVEYS LE BAS - 38410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CHABERT domicilié(e) Les Peillets,38410 VAULNAVEYS LE BAS - 38410 - France.

La marque Bric' deco 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bric' deco 38 est expirée depuis le 4 mars 2013.


CHABERT PATRICK - Les Peillets,38410 VAULNAVEYS LE BAS - 38410 - France


Patrick CHABERT - Les Peillets,38410 VAULNAVEYS LE BAS - 38410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

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